Mentions légales

Ce site est édité par :

Suzan B. Vigne | 20, rue Charles de Gaulle 91400 Orsay.
Téléphone : 06 81 18 49 94
Formulaire de contact 

Ce site est hébergé par Gandi SAS, créé et développé par ComRéa


Conditions générales d'utilisation

Art. 1 Conditions d'utilisation

Toute personne qui accède au site www.sbvnat.fr (ci-après le « Site ») s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.

Suzan B. Vigne se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l'accès au Site ainsi que les présentes conditions d'utilisation. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

Art. 2 Données personnelles et autres données

2.1 Les données sont exclusivement destinées à Suzan B. Vigne. Ces informations sont et restent confidentielles. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet d'un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse suivante : 20 Rue Charles de Gaulle - 91400 Orsay ou par le formulaire de contact.

Vos demandes devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du titulaire. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse.

2.2 Conformément à l’article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, l'hébergeur conservera vos données de connexion, couvertes par le secret professionnel et traitées dans le respect des dispositions légales en matière de données personnelles.

Art. 3 Liens hypertextes

Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre Site, vous devez en conséquence prendre contact avec le Responsable du Site. Par ailleurs, Suzan B. Vigne ne peut en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du présent Site.

Art. 4 Contenu du Site

Suzan B. Vigne, l’hébergeur et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. Suzan B. Vigne et les prestataires précités se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du Site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, Suzan B. Vigne pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements aux prestations décrites sur ce Site. Les photos ou images de produits sont non-contractuelles.

Art. 5 Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d'utilisation sont soumises au droit interne français.